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Conditions générales d'utilisation du site apps.mnhn.fr


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Le Directeur de la publication est Mme Emmanuelle LAMY, DRH.

La maintenance technique et l'hébergement sont assurés par la Direction des systèmes d'information (DSI).

Propriété intellectuelle


Les Contenus présents sur le Site sont la propriété de le Muséum National d'Histoire Naturelle. Ces Contenus étant protégés par le droit d’auteur, toute reproduction est en principe conditionnée à l’accord de le Muséum National d'Histoire Naturelle en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toutefois, les Contenus mis à disposition du public sur le site apps.mnhn.fr peuvent être reproduits de manière occasionnelle à condition de citer la source à la suite du contenu reproduit, et ce de la manière suivante :

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Les sites rattachés au site apps.mnhn.fr sont susceptibles de comporter des conditions particulières qu’il convient de respecter le cas échéant (mention de la source, logo à reproduire).

En toute hypothèse, la technique de lien profond (deep linking) est proscrite: les pages du site apps.mnhn.fr et des sites qui y sont rattachés ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.

Responsabilité


Le Muséum National d'Histoire Naturelle ne peut être tenue responsable de tout dommage issu d'une interruption, d'un dysfonctionnement quel qu'il soit, d'une suspension ou de la cessation du site, et ce pour quelque raison que ce soit ou encore de tout dommage matériel ou immatériel qui résulterait d'une quelconque façon de la connexion au Site. La connexion de l'utilisateur au Site se fait sous son entière responsabilité.

Modification des conditions générales d'utilisation


Le Muséum National d'Histoire Naturelle peut modifier et mettre à jour les présentes Conditions Générales d'Utilisation à tout moment et sans préavis afin notamment de les adapter aux évolutions du Site.

Loi applicable et attribution de juridiction


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Les tribunaux du ressort de la cour d'appel de Paris sont seuls compétents pour connaître de tout litige relatif à la validité, l'interprétation ou l'exécution des présentes Conditions Générales d'Utilisation, même en cas de pluralité de défendeurs ou d'appels en garantie.

Données à caractère personnel


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Soit de la participation à l'une de nos campagnes de recrutement auxquelles nous procédons ponctuellement, avec l'accord du correspondant Informatique et Libertés. Les données recueillies à cette occasion ne seront employées qu'aux fins de cette campagne et les données seront détruites au terme du processus de recrutement.

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Estelle BERVAS-CLERC

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